Déposée le 24 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) EPIGONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODE ENFANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPIGONE domicilié(e) 55, quai Alphonse Le Gallo, BP 317,92107 BOULOGNE cedex (dossier no 2236882) - 92107 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 Paris (dossier no 2236882) - 75008 - France.
La marque MODE ENFANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPIGONE Société Anonyme - 55, quai Alphonse Le Gallo, BP 317,92107 BOULOGNE cedex (dossier no 2236882) - 92107 - France
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 Paris (dossier no 2236882) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 18 février 2003 n°2236882 - Publication au BOPI 2003-02-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 21 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237181 - Publication au BOPI 1997-05-21
Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393695 - Publication au BOPI 2004-06-02
Inscription le 25 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256996 - Publication au BOPI 1998-06-25
Inscription le 25 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256997 - Publication au BOPI 1998-06-25
Inscription le 25 juin 1998 - Changement de dénomination n°256998 - Publication au BOPI 1998-06-25
Inscription le 3 avril 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°343854 - Publication au BOPI 2002-04-03
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Produits de l'imprimerie à savoir livres, journaux, revues périodiques, magazines, manuels d'instruction; papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtements, chaussures et chapellerie.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès en matière commerciale et d'affaires, organisation d'expositions, de séminaires, de foires, de salons commerciaux et de publicité
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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